Principaux programmes de financement de la recherche et du développement pour le printemps 2024

Pour continuer à se développer, les entreprises doivent adopter un état d’esprit d’innovation. L’une des façons pour une entreprise de progresser est de mener des projets de recherche et de développement (R-D). Lorsque les entreprises canadiennes s’adaptent et adoptent de nouvelles stratégies innovantes, elles peuvent bénéficier d’avantages concurrentiels par rapport à leurs concurrents nationaux et internationaux. Il est important de noter que les activités de R&D ne sont pas réservées aux entreprises axées sur la recherche et aux grandes entreprises disposant de budgets importants, mais qu’elles peuvent également aider les petites et moyennes entreprises (PME) à progresser sur le marché.  

Les programmes de financement gouvernementaux peuvent aider les entreprises canadiennes à atteindre leurs objectifs en matière d’innovation par le biais de subventions, de prêts et de crédits d’impôt en compensant les activités de recherche et de développement. Lisez ce blog pour découvrir les programmes fédéraux actuellement disponibles qui peuvent aider votre entreprise à obtenir du financement pour des projets de recherche et de développement.  

Vous trouverez ci-dessous cinq programmes de financement du gouvernement fédéral qui peuvent aider votre entreprise canadienne à réaliser des projets de recherche et de développement admissibles. Si vous lisez cet article dans le futur, il se peut qu’un des programmes de financement énumérés ne soit plus ouvert. Tenez-vous au courant de tous les programmes en consultant notre Répertoire des programmes de financement de la recherche et du développement pour trouver tous les programmes actuellement ouverts à l’admission.

Subventions et prêts canadiens pour la recherche et le développement 

Défis de Solutions innovatrices Canada (SIC)  

Solutions innovatrices Canada (SIC) est une initiative qui offre des subventions gouvernementales et des contrats d’approvisionnement pour stimuler la recherche, le développement et la commercialisation des technologies. Les volets Défis et Essais du programme aident les entreprises en démarrage et les PME à surmonter les obstacles liés aux essais et au développement technologiques afin qu’elles puissent produire des produits et des services concurrentiels pour répondre à la demande mondiale. 

Montant du financement : Les PME peuvent obtenir jusqu’à 150 000 dollars pour les projets de validation du concept et jusqu’à 2 millions de dollars pour le développement de prototypes, et peuvent également se voir attribuer un contrat gouvernemental. 

Admissibilité des candidats : Les sociétés canadiennes à but lucratif comptant moins de 500 employés sont admissibles. Plus de 50 % des ETP et des cadres supérieurs doivent se trouver au Canada. 

Programme d’aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI-CNRC) 

Le Programme d’aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI-CNRC) est un programme de financement du gouvernement canadien conçu pour accélérer les projets de recherche et de développement des innovateurs canadiens. Les entreprises qui développent et mettent en œuvre des améliorations de processus sont les principales bénéficiaires du financement de la recherche par le biais du PARI-CNRC. Toutefois, les projets d’adoption de technologies à grande échelle qui débouchent sur de nouvelles capacités peuvent également être pris en considération. 

Montant du financement : Les candidats admissibles peuvent obtenir jusqu’à 60 à 80 % des frais de main-d’œuvre technique interne et des dépenses des sous-traitants. 

Admissibilité des candidats : Les entreprises constituées en société et financièrement stables, comptant de 1 à 500 employés, sont éligibles. 

Programme Mitacs Accélération  

Le programme de financement Mitacs Accélération associe des PME à des candidats pour relever des défis en matière d’innovation. Les stagiaires éligibles sont titulaires d’une maîtrise, d’un doctorat ou d’une bourse postdoctorale et utilisent leur expertise pour effectuer des recherches et développer des outils, des modèles, des technologies ou des solutions pour résoudre les problèmes de la petite entreprise.  

Montant du financement : Le programme fournit un soutien allant jusqu’à 15 000 dollars pour chaque stage de quatre à six mois, avec une contribution financière de 7 500 dollars de la part de l’organisation partenaire. Le cluster stream fournit un financement supplémentaire si l’entreprise offre plus de 6 périodes de stage à plus de 3 stagiaires. Le financement comprend l’allocation du stagiaire et les coûts de recherche.  

Admissibilité des candidats : Les entreprises à but lucratif constituées en société et certains organismes à but non lucratif à travers le Canada. Toutes les industries et tous les secteurs sont soutenus ; la préférence est donnée aux projets de recherche et de développement dans le domaine de l’innovation. 

Fonds stratégique d’innovation (FSI)  

Le Fonds stratégique d’innovation (FSI) est un programme de financement du gouvernement canadien qui s’adresse uniquement aux secteurs industriels et technologiques du Canada. Il offre des contributions financières (à la fois des subventions remboursables et des prêts non remboursables) d’une valeur allant jusqu’à 50 % des coûts du projet dans le but de promouvoir l’investissement dans des activités qui génèrent une productivité soutenue et des avantages économiques.   

Montant du financement : Le programme FIS se concentre sur les projets demandant une contribution d’au moins 10 millions de dollars. Cela signifie que la taille du projet doit être d’au moins 20 millions de dollars.  

Admissibilité du demandeur : Bien que le FIS soit ouvert à toutes les entreprises, les demandeurs potentiels doivent garder à l’esprit qu’il s’agit d’un programme extrêmement compétitif. Même si votre entreprise peut prétendre à un financement, les candidats retenus doivent faire preuve d’un potentiel de croissance élevé et d’une capacité à stimuler l’innovation.  

Recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) 

Le programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) aide les entreprises canadiennes à obtenir des crédits d’impôt pour des projets de recherche et de développement. Plus de 20 000 demandeurs de RS&DE réclament chaque année plus de 3 milliards de dollars d’incitations fiscales.  

Montant du financement : Les crédits d’impôt peuvent couvrir jusqu’à 69 % des coûts de main-d’œuvre et des frais généraux, 36 % des coûts des entrepreneurs et 45 % des coûts des matériaux. Toutes les dépenses doivent être liées aux activités nécessaires pour résoudre une incertitude, un obstacle ou un défi technologique. 

Admissibilité du demandeur : Le programme fédéral de RS&DE est offert dans l’ensemble du Canada, combiné à un financement provincial. La RS&DE est l’un des plus importants programmes d’incitation fiscale et est accessible à un large éventail d’entreprises canadiennes, y compris les particuliers, les fiducies, les membres d’une société de personnes, les sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC) et d’autres sociétés.  

En savoir plus sur les programmes de financement canadiens   

Les programmes de financement du gouvernement canadien pour la recherche et le développement énumérés dans ce blogue sont destinés aux PME.  Si votre entreprise ne répond pas aux exigences d’un programme donné, vous pouvez accéder à nos ressources gratuites pour les entreprises en démarrage au Canada.   

Si votre entreprise souhaite commencer à accéder à du financement pour la R-D, veuillez communiquer avec l’équipe de Ryan, une entreprise de Ryan pour savoir quel programme actif pourrait répondre aux besoins de votre entreprise, et abonnez-vous à notre bulletin hebdomadaire sur le financement pour rester au courant des dernières nouvelles sur le financement gouvernemental.   

Si vous souhaitez avoir accès à des détails exclusifs sur les programmes énumérés dans ce blogue, veuillez vous inscrire à un prochain webinaire au cours duquel notre équipe de professionnels discutera des détails de haut niveau concernant les possibilités de financement gouvernemental pour les entreprises canadiennes.