L’expérimentation en cours de production présente une belle opportunité pour demander des crédits d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE). Les dépenses déductibles dépendent du contexte des essais. La production est-elle entièrement expérimentale ou les travaux de RS&DE viennent-ils s’ajouter à la production commerciale normale ? Les faits spécifiques de vos essais détermineront la différence entre réclamer la totalité de vos coûts de production et seulement les coûts différentiels. La clé pour faire la distinction entre les deux est d’identifier le risque.
Qu’est-ce que la RS&DE dans le contexte de la production ?
La première étape consiste à vérifier que la production fait partie d’un projet de RS&DE. Quel est le lien entre le processus commercial et vos objectifs techniques ? Avez-vous testé des changements dans le processus à petite échelle et devez-vous maintenant les vérifier à grande échelle ? Avez-vous modifié un produit d’une manière telle que vous n’êtes pas sûr de la façon dont il fonctionnera en production ? En d’autres termes, si vous n’êtes pas sûr de la manière dont le processus fonctionnera à la suite des changements que vous avez mis en œuvre, vous pouvez être dans le domaine de la production expérimentale. Mais pouvez-vous réclamer le coût total de la production ?
Types de RS&DE en cours de production
Il existe deux types de production liés à la RS&DE : La production expérimentale (PE) et le développement expérimental parallèlement à la production commerciale (DE+PC). Il y a production expérimentale (PE) lorsque le contexte de la production est entièrement expérimental et qu’il n’y a pas d’activités commerciales. Dans le cas contraire, il s’agit d’une production DE+PC, où seuls les coûts marginaux peuvent être pris en compte. La différence entre ces deux scénarios peut avoir un impact énorme sur le montant des coûts de RS&DE qui peuvent être réclamés. Considérons les salaires de tous les opérateurs, superviseurs, matériaux et frais généraux impliqués dans un cycle de production par rapport à quelques personnes supplémentaires (en plus de l’installation typique) présentes pour l’essai. Il est essentiel d’établir le contexte RS&DE de l’essai de production pour établir la PE.
L’histoire de l’essai
Le contexte d’un essai de PE est celui d’un risque important pour le produit et/ou le processus. Quels sont les effets négatifs potentiels des changements que vous testez ? Il peut s’agir d’une augmentation des taux de rebut, d’un ralentissement ou d’un arrêt de la production. Il n’est pas nécessaire que ces problèmes surviennent au cours de l’essai de production. Toutefois, pour démontrer que les risques étaient présents, vous aurez besoin de preuves. La documentation est essentielle pour prouver le contexte de production. Il peut s’agir de modes d’emploi, de comptes rendus de réunions, d’autorisations spéciales, de notes ou de photos d’observation du parcours. Ces documents doivent établir les changements prévus, les risques associés avant la production, les efforts supplémentaires requis pendant l’essai (surveillance, ajustements du processus, surcoûts) et l’analyse effectuée après l’essai.
L’étape suivante consiste à déterminer le début et la fin des essais. Il s’agit notamment de déterminer le calendrier de l’expérimentation et la part de la production concernée. Idéalement, ces éléments sont établis dans le cadre de la documentation relative à la planification de l’essai. Toutefois, si l’essai n’a pas de début ou de fin définis, vous devrez vous appuyer sur l’existence d’une incertitude technologique. Quand les changements expérimentaux pourraient-ils commencer à avoir un impact ? Quand avez-vous atteint un point où vous êtes sûr que les problèmes ne se produiront pas ? Il pourrait y avoir une transition de la PE au DE+PC au fur et à mesure que le risque diminue, mais l’observation se poursuit. Pour répondre à ces questions, vous aurez besoin de l’historique complet des essais.
Calcul des coûts de la production expérimentale
Vous pouvez identifier les coûts associés une fois que vous avez défini le contexte des essais. Pour le DE, vous déclarez tous les employés techniques impliqués dans la RS&DE ainsi que le personnel impliqué dans la gestion de la production. Les matériaux de rebut peuvent également être inclus. Si vous finissez par vendre un produit, ce qui n’était pas prévu dans le cas de la PE, vous devez récupérer uniquement les coûts des matériaux (et non la main-d’œuvre ou les frais généraux). Dans le cas de la DE+PC, vous n’incluez que les coûts marginaux. Par exemple, le personnel présent lors de l’essai et qui n’aurait normalement pas été présent lors de la production. Une méthode alternative simple consiste à prendre le coût de production pendant la période d’essai et à en soustraire le coût de production standard.
Le fardeau que représente l’établissement du risque dans le contexte de l’essai de production en vaut la peine. La différence entre les coûts de RS&DE éligibles de la PE et de la DE+PC peut être substantielle. Il vaut donc la peine de s’assurer que les essais sont bien documentés, y compris l’enregistrement des risques potentiels avant la production. Comprendre et documenter l’histoire de l’essai permettra de s’assurer que tous les coûts admissibles sont saisis et défendables.
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